MENTIONS LÉGALES 

DU SITE

L’atelier du Décor by Grévain

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site L’atelier du Décor by Grévain les présentes mentions légales.

Le site L’atelier du Décor by Grévain est accessible à l’adresse suivante : www.ateliergrevain.fr (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes “Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site L’atelier du Décor by Grévain est édité par : Grégory Grévain

ayant son siège social à l’adresse suivante : 171 rue Pasteur, 59860 Bruay-sur-l’Escaut

et immatriculée au numéro suivant : Valenciennes B 880 491 154

Numéro de TVA : FR29880491154

SIRET : 88049115400014

Capital social : 1 000 euros

Téléphone : 06 23 94 50 69

Adresse e-mail : [email protected]

ci-après “l’Éditeur”

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est : Grégory Grévain

Adresse e-mail de contact : [email protected]

ci-après “le Directeur de publication”

C. Hébergeur du site

Le site L’atelier du Décor by Grévain est hébergé par : Tragg (Artur Hoogers)

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 28 place de la République, Hergnies

Téléphone : 06 74 56 34 90

Adresse e-mail : [email protected]

ci-après “l’Hébergeur”

E. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site L’atelier du Décor by Grévain

ci-après les “Utilisateurs”

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